CLAIRE FONTAINE S.A. PAR ABREVIATION C.F.S.A., Société anonyme
Numéro de dépôt :
3342853
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/02/2025
Présentation de la marque BRIAND
Déposée le 23 février 2005 par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « BRIAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A domicilié(e) Lieu-dit Claire Fontaine, 27 Route de la Loire - 44450 - LA CHAPELLE-BASSE-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 605 772 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque BRIAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIRE FONTAINE S.A. PAR ABREVIATION C.F.S.A., Société anonyme - Lieu-dit Claire Fontaine, 27 Route de la Loire - 44450 - LA CHAPELLE-BASSE-MER - France - SIREN 382605772
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2015 n°2581837 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-19
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; machines de lavage, d'épluchage, de conditionnement des légumes et plus généralement des produits agroalimentaires, machines de lavage de caisses ; botteleuses ; cercleuses ; tapis roulants ; dépileuses de barquettes ; étiqueteuses ; évacuateurs à déchets ; remplisseuses ; trémies pour le déchargement mécanique ; calibreurs ; ébouteuses ; brosseuses ; coupeuses ; déterreurs ; ébarbeurs ; effaneuses ; égouttoirs ; épierreurs ; banderoleuses ; récolteuses ; bennes de pesage ; convoyeurs ; éplucheuses ; tables de lavage ; tables de triage. Outils et instruments entraînés manuellement ; outils et instruments agricoles entraînés manuellement ; machines de lavage, d'épluchage, de conditionnement des légumes et plus généralement des produits agroalimentaires, machines de lavage de caisses (outils).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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